Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Les informations légales ci-dessous sont synchronisées en temps réel avec la configuration officielle de l'entreprise.
1. Éditeur du Site
Nom commercial : Virtuose-Social
Statut juridique / Forme : Micro-entreprise
Capital social : Sans capital (Micro-entreprise)
Siège social : Port-la-Nouvelle & Narbonne, 11210 Port-la-Nouvelle (France)
Numéro SIREN / SIRET : 999 109 390 00016
Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : RCS Narbonne 999 109 390
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 32 931456789
Directeur de la publication : Gael Person
Adresse e-mail : contact@virtuose-social.com
Téléphone : 06 27 01 28 14
2. Hébergement du Site
Le site internet virtuose-social.com est hébergé sur des infrastructures sécurisées de haute disponibilité :
Prestataire d’hébergement : Hostinger International Ltd / OVHcloud
Adresse de l'hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web de l'hébergeur : https://www.hostinger.fr ↗
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Virtuose-Social (textes, graphismes, logiciels, logos, icônes, images, codes sources et architecture) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France et à l'international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de Virtuose-Social.
4. Limitation de Responsabilité & Litiges
Virtuose-Social s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées.
En cas de différend relatif à l'utilisation du site, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de Narbonne.